Règlements et directives

Règlements d’élevage en vigueur dès le 1^er janvier 2025

• Programme d'élevage (PE)
• Règlement du livre généalogique (RLG)
• Règlement sur l'approbation des étalons (RAE)
• Règlement du test en terrain (RTT)
• Règlement sur l’estimation des valeurs d’élevage

• Ordonnance sur l’élevage (OE - 916.310) du 29 octobre 2025 (État le 1er janvier 2026)

• Demande de contributions pour la préservation de la race des Franches-Montagnes pour juments en Suisse

 Directives

• Directives pour le remboursement des finances d’inscription
• Directive concernant les exigences de formation pour les futurs juges de race FSFM, modifiée en 2023
• Directive relative à la gestion des maladies héréditaires et des maladies présentant des composantes héréditaires chez les étalons Franches-Montagnes
• Directives des marques blanches dès 2016
• Directives concernant les marques blanches dès 2026
• Directives du contrôle des marques blanches (valable dès SNEG 2016, modifiées en 2022)
• Sélection nationale des étalons FM - Glovelier / Règlement des mensurations (valable dès janvier 2022)
• Directives pour la mensuration de la toise lors des tests en terrain FM
• Directives pour les étalons ayant des problèmes récurrents de santé
• Règlement jeunes juments d’élite
• Instruction pour l’organisation des Tests en terrain (TET)
• Epreuves équivalentes pour le rattrapage du Test en terrain
• Directives concernant le pointage des poulains et des tests en terrain, modifiées en 2023

Principes d’élevage FM

Archives

Ordonnance sur l’élevage (OE - 916.310) du 31 octobre 2012 (État le 1er janvier 2023)
Ordonnance sur l’élevage (OE - 916.310) du 31 octobre 2012 (État le 1er janvier 2024)

Règlements d’élevage en vigueur jusqu'au 31 décembre 2024

• Programme d'élevage (PE)
• Règlement du livre généalogique (RLG)
• Règlement sur l'approbation des étalons (RAE)
• Règlement du test en terrain (RTT)
• Règlement sur l’estimation des valeurs d’élevage

Règlements d’élevage en vigueur jusqu'au 31 décembre 2022

• Programme d'élevage (PE)
• Règlement du livre généalogique (RLG)
• Règlement sur l'approbation des étalons (RAE)
• Règlement du test en terrain (RTT)
• Règlement sur l’estimation des valeurs d’élevage

Règlements d’élevage en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021

• Programme d'élevage (PE)
• Règlement du livre généalogique (RLG)
• Règlement sur l'approbation des étalons (RAE)
• Règlement du test en terrain (RTT)
• Règlement sur l’estimation des valeurs d’élevage

Règlements d’élevage en vigueur jusqu'au 31 décembre 2019

• Programme d'élevage (PE)
• Règlement du livre généalogique (RLG)
• Règlement sur l'approbation des étalons (RAE)
• Règlement du test en terrain (RTT)
• Règlement sur l’estimation des valeurs d’élevage

Révision partielle de la base légale FSFM (AD du 11.04.2017)